Termes et conditions d’utilisation2022-12-14T12:43:30-04:00

Termes et conditions d’utilisation

  1. Termes d’utilisation

En accédant à ce site, vous acceptez être lié par les termes et conditions d’utilisation de ce site Web, toutes lois et règlements applicables, et convenez que vous êtes responsable de la conformité avec la législation locale applicable. Si vous n’êtes d’accord avec aucun de ces termes, il vous est interdit d’utiliser ou d’accéder à ce site. Le contenu de ce site Web est protégé par des droits d’auteur.

  1. Conditions d’utilisation

Il est permis de télécharger temporairement une copie des documents sur le site cemboucherville.com pour usage personnel et non commercial et seulement de façon transitoire. Il s’agit de la concession d’une licence, non d’un transfert de titre, et sous cette licence, vous ne pouvez pas:

  • Modifier ou copier les documents;
  • Utiliser le matériel à des fins commerciales ou pour toute exposition publique;
  • Supprimer les droits d’auteur ou toute autre marque de propriété du matériel ou
  • Transférer le matériel à une autre personne ou sur un autre serveur.

Cette licence prend fin automatiquement si vous violez l’une de ces restrictions et pourra être dénoncé par Conservatoire d’Études Musicales Enr. en tout temps. Lors de la résiliation, vous devrez détruire tout matériel téléchargé en votre possession que ce soit en format électronique ou imprimé.

  1. Limitations

En aucun cas, Conservatoire d’Études Musicales Enr. ou ses fournisseurs ne seront responsables de tout dommage (y compris, sans limitation, les dommages-intérêts pour perte de données ou de profit, ou en raison de l’interruption des affaires) découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le matériel sur le site cemboucherville.com, même si le site cemboucherville.com a été notifiée, oralement ou par écrit, de la possibilité de tels dommages. Parce que certaines juridictions n’autorisent pas les limitations sur les garanties implicites ou les limitations de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, ces limitations peuvent ne pas s’appliquer à vous.

  1. Révisions et erratum

Le matériel figurant sur le site Web cemboucherville.com pourrait inclure des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Conservatoire d’Études Musicales Enr. ne garantit pas que le matériel contenu sur son site Web soit exact, complet ou actuel. Conservatoire d’Études Musicales Enr. peut apporter des modifications au contenu de son site Web à tout moment sans préavis.

  1. Liens

Conservatoire d’Études Musicales Enr. n’a pas examiné tous les sites liés à son site Internet et n’est pas responsable du contenu de ces sites liés. L’inclusion de ceux-ci n’implique pas leur approbation par Conservatoire d’Études Musicales Enr. L’utilisation de ces liens est aux risques et périls de l’utilisateur.

  1. Modifications des conditions d’utilisation

Conservatoire d’Études Musicales Enr. peut réviser les conditions d’utilisation de son site Web à tout moment sans préavis. En utilisant ce site Web, vous acceptez être lié par la version alors en vigueur de ses termes et conditions d’utilisation.

  1. Droit applicable

Toute réclamation relative au site Web cemboucherville.com est régie par les lois de la province de Québec.

Contactez-nous
COURS DISPONIBLES

Le CEM a le plaisir d’accueillir chaque année de nouveaux élèves nous provenant de lieux aussi variés que : Boucherville, Varennes, Longueuil, Sainte-Julie et Saint-Bruno.

VENEZ NOUS RENDRE VISITE